Statuts

Forum Alzheimer Suisse
Titres des statuts

Généralités
Nom, siège, durée
Objet
Indépendance et neutralité
Formes masculines/féminines

Adhésion
Généralités
Début et fin
Règlement des cotisations
Droit de vote
Droit à l'actif social

Moyens de l'association
Recettes
Montant des cotisations; conséquences en cas de non-règlement
Responsabilité

Organes
Assemblée générale de l'association
Convocation et organisation de l'assemblée générale
Assemblée ordinaire et extra-ordinaire
Propositions
Décisions
Rédaction du procès-verbal
Droits et devoirs de l'assemblée générale

Comité directeur
Généralités
Composition
Elections complémentaires
Mode de vote
Droits et devoirs du comité directeur
Comités et experts
Compétences financières ; droit de signature
Sessions ; prise de décisions

Révisions
Composition; durée des mandats
Devoirs et droits

Divers
Année associative
Dissolution